Marque enregistrée - Marque en vigueur

CA VEAU LE GOUT
TENDRIADE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4336252
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2027
CA VEAU LE GOUT de TENDRIADE

Présentation de la marque CA VEAU LE GOUT

Déposée par voie électronique le 8 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TENDRIADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CA VEAU LE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TENDRIADE domicilié(e) ZAC de la Goulgatière - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 020 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valérie Perrichon domicilié(e) Avocat, 109 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CA VEAU LE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA VEAU LE GOUT arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

TENDRIADE a également déposé les autres marques suivantes : TENDRIADE , SAVOIR-FAIRE BOUCHER FRANCAIS , , SAVOIR-FAIRE BOUCHER FRANCAIS , (Marque figurative) , LES ELEVEURS DE CHEZ NOUS , LES ELEVEURS de chez nous , LE VEAU RESPONSABLE , SAVOIR-FAIRE BOUCHER FRANCAIS , SAVOIR-FAIRE BOUCHER FRANCAIS


TENDRIADE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZAC de la Goulgatière - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 396020232


Mme. Valérie Perrichon - Avocat, 109 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; conserves de viandes et conserves de plats cuisinés essentiellement constitués de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; croquettes alimentaires ; plats cuisinés à base des produits précités ; préparations culinaires à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; plats cuisinés à base des produits précités ; préparations culinaires à base des produits précités ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; produits de l'élevage ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; fourrages ;

Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires ; regroupement, pour le compte de tiers, de produits divers dans le domaine alimentaire (à l'exclusion de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, étude de marché, recherches de marchés ; sondages d'opinion ; informations commerciales par le biais de sites web ; conseil et assistance en matière de choix de produits dans le domaine alimentaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine alimentaire ; marketing ; publicité ; publicité sur tout moyen de communication et notamment sur internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstration de produits dans le domaine alimentaire ; services d'abonnements, à but promotionnel, à un centre serveur de base de données ou multimédia, à un site internet et/ou à des journaux électroniques ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits dans le domaine alimentaire sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; organisation de foires à but commercial ou de publicité ; organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses.